Loi « d’annulation des élections de 2027 » : même le Conseil d’État est choqué !
Bonjour à tous. Loi d'annulation de
l'élection présidentielle, même le
Conseil d'État est choqué. C'est dire
oui, c'est bien comme ça qu'on peut
renommer cette loi officiellement sur
les ingérences, la lutte contre les
ingérences en période électorale. Tout à
fait précisément. Je vais vous dire ce
qu'il y a dedans parce que on parle
beaucoup des incendies et la lutte est
loin d'être terminée et j'ai fait trois
vidéos, trois volets, on y reviendra
hein bien sûr quand nécessaire euh qui
aborde tous les aspects, allez les voir
sur la chaîne si vous avez pas vu. Mais
il faut regarder aussi ce qui se passe à
côté car ils avancent en douce hein.
Enfin, ils avancent. Il y a une sacrée
prise de conscience quand même sur le
sujet et des réflexes sains de lutte et
de résistance et de compréhension. On
parle d'ingérance, les gens comprennent
que c'est une manipulation, que le but
c'est de troubler voir annuler
l'élection présidentielle notamment.
Vous savez ce grand combat, on le mène
au patriotes, on va le gagner pour la
liberté, pour la liberté d'expression.
On a déjà organisé deux tutoriels
gratuits en ligne réservés à tous sur
cette chaîne pour vous aider à
contourner légalement la censure et
continuer à vivre libre, contourner le
passe numérique, contourner toutes ces
lois absurdes en ligne et puis euh nous
allons intensifier à partir de la
rentrée. Euh d'ailleurs, il y aura un
stand aussi aux assis d'Aras, voilà,
pour vous aider sur place gratuitement
bien sûr. Et puis c'est le même combat
que pour la souveraineté, c'est le
combat pour la souveraineté populaire,
la souveraineté du peuple, la
souveraineté nationale. C'est évident.
Enfin vraiment ces combats sont
indissociables et nous les menons de
front au patriotes. Merci de partager
cette vidéo, elle est très importante,
très concrète, vous allez voir et très
instructive quand je dis que même le
conseil détail choqué, c'est dire.
Merci. [grognement] Un petit clic
gratuit sur le bouton s'abonner en
dessous. S'abonner à la chaîne, c'est
merveilleusement efficace. Ça monte très
vite. C'est ainsi qu'on lutte contre
l'invisibilisation, la censure, qu'on
touche plus de monde. Profitez-en pour
appuyer sur la petite cloche ensuite
comme ça vous serez notifié dès qu'il y
a une nouvelle vidéo. Merci d'avance
pour ce petit clic gratuit sur
s'abonner, c'est tellement efficace.
Vous savez que ce vendredi 31 juillet à
19h, on se retrouve pour notre grand
direct d'actualité et interactif
questions réponses sur cette chaîne.
Manquez pas cela, il y a pas de vacances
pour les directs, surtout avec tout ce
qui se passe dans tous les sens. Et puis
donc à Race, les assises de la
souveraineté, c'est le samedi 12
septembre. C'est phénoménal comme
événement. Plus grand événement
souverainiste de France. Plein de
personnalités, des rencontres, des
ateliers. C'est extraordinaire. C'est
vous verrez à tous. Je vous attends.
Vous pouvez vous inscrire dès maintenant
par le lien qui est sous la vidéo en
description pour le 12 septembre. Ne
tardez plus. Ça part vite vite vite. Et
puis vous trouverez également le lien
pour l'appel national soutien au
pompiers démission du gouvernement. Si
vous l'avez pas encore signé, il est là,
c'est le moment. Je vous attends au
patriote. Voilà, on se bat pas seul, on
se bat ensemble et on gagne ensemble. Il
y a des prises de conscience, il y a des
combats qui avancent, il y a des
victoires qui sont là. Il faut aller
vers la libération totale, notre
libération nationale, nos libertés, la
paix, la souveraineté de la France et du
peuple. C'est ça le grand combat des
patriotes, le plus grand mouvement
souverainiste et de résistance de
France. Nous sommes fiers d'en être
tous. On vous attend si vous n'y êtes
pas encore dès maintenant. Pouvez
adhérer ou réadhérer par le premier lien
sous la vidéo en description pour nous
aider à faire nos actions à race et tout
le reste car nous n'avons pas un centime
de subvention ni de financement public,
rien pas 1 €. Pour faire un don au
mouvement, c'est le deuxième lien sous
la vidéo en description. L'1 se trouve
aussi sur lespatriot.fr notre site et en
plus ça fera baisser vos impôts à vous
car il y a 2/3 de défiscalisation sur
chaque adhésion. Réadhésion ou don aux
patriotes pour vous. Profitez-en. Énorme
bravo aux donateurs, aux réadhérents
également. Bienvenue aux nouveaux
adhérents patriotes. On y va. On y va.
[grognement] Loi contre les ingérences
étrangères en période électorale. Oui.
[grognement] Loi d'annulation de
l'élection présidentielle parce que
c'est fait pour ça si nécessaire à la
Roumaine et maintenant ils en parlent
dans d'autres pays, l'Allemagne et
cetera.
Alors, elle a été présentée le 22
juillet en conseil des ministres par le
ministre de l'intérieur, Laurent Lunes.
C'est un projet de loi. Euh alors, vous
avez un grand article de LCP, la chaîne
parlementaire ce 23 juillet qui
détaille. On va lire un petit extrait.
Le gouvernement a présenté en conseil
des ministres un projet de loi relatif à
la lutte contre les ingérences
étrangères dans la vie démocratique.
C'est le titre officiel. À quelques mois
de l'élection présidentielle et des
législatives qui devraient suivre. Bon,
LCP tout de suite fait le lien, ils ont
quand même compris, hein. Il s'agit de
donner à l'État les moyens de faire
cesser rapidement la diffusion de
contenu manifestement inexacte, trompeur
ou susceptible de porter atteinte aux
intérêts de la nation et la sincérité du
débat démocratique, a expliqué le
ministre de l'intérieur, Laurent Nunes,
présent au compte-rendu du conseil des
ministres au côté de la porte-parole
mode brégon. Alors, il y a trois grandes
dispositions et en fait vous allez voir
plus une dans cette loi. D'abord, durcir
les sanctions. Je cite toujours
l'article du LCP. Le texte prévoit un
durcissement des sanctions implicables
en cas d'atteinte à la sincérité du
scrutin via la diffusion de fausses
informations. Alors, qu'est-ce qui est
une vraie ou une fausse information ?
Mystère et boules de gomme. C'est pas
vous qui décidez. En tout cas, c'est
eux. C'est le ministère de la vérité. La
peine aujourd'hui fixée à 1 an et 15000
€ d'amende sera portée à 3 ans de prison
et 45000 € d'amende.
Le projet de loi crée aussi une peine
plus importante qui peut aller jusqu'à 6
ans de prison lorsque l'infraction
d'altération du scrutin a été réalisée
pour les pour servir les intérêts d'une
puissance, d'une entreprise ou d'une
organisation étrangère a développé
Laurent. les fameuses ingérences
étrangères bien sûr. Ça c'est le premier
volet, durcir les sanctions.
On en on parle du deuxème volet.
Euh
le référé anti fake news est élargi
celui qui a été créé en 2018 en période
électorale. Je cite "Hors période
électorale, le juge judiciaire pourra
être saisi [grognement] euh
voilà pour faire donc ça pardon ça
d'abord là je parle en parce qu'il y a
deux référés. Il a en période
électorale, il existe depuis 2018,
c'est-à-dire une saisine rapide du juge.
Si on estime qu'il y a une fausse
information en période électoral, ça a
été créé en 2018, mais là il
l'élargissent notamment aux élections
locales et sénatoriales. Mais tr il crée
un nouveau référé, ce que je
m'empressais de vous lire, c'est-à-dire
hors période électorale, c'est-à-dire
tout le temps, qui est très très large
et très très flou. Il vous que le
Conseil d'État d'ailleurs en parle juste
après. Euh je cite "Hors période
électorale, le juge judiciaire pourra
être saisi pour faire cesser une
campagne de désinformation en ligne qui
viserait à apporter atteinte de manière
grave et imminente à l'indépendance de
la nation, à l'intégrité du territoire,
à la sécurité de la nation ou à la forme
républicaine des institutions.
C'est super large. C'est donc c'est donc
c'est le règne de l'arbitraire. Ils font
un peu ce qu'ils veulent. C'est fait
pour ça. Et je disais donc trois grandes
dispositions, les voici. Plus une
création,
un comité thodule de plus pour caser les
copains. On a l'habitude la création
d'une commission d'information du public
créée par un décret qui a été qui a déjà
été publié au journal officiel de ce 23
juillet quelques jours. Alors qui est
dite indépendante qui devra détecter
informer le public et les candidats et
le gouvernement sur des ingérences
étrangères éventuelles pendant les
campagnes électorales. Elle est
tellement indépendante qu'elle est
composée
d'un membre du Conseil d'État, d'un
membre de la Cour des comptes, d'un
membre de la Cour de cassation. Alors,
je sais pas, peut-être qu'au cours des
comptes, ça sera Nadja Davala Belcassen,
par exemple. Je sais très bien. Conseil
d'État, sera peut-être celui que vient
de nommer Macron, hein. Enfin, tout ça,
vous avez compris que la pseudo
indépendance est totalement de façade et
qu'en réalité, ce sera un rouage de plus
du pouvoir tout simplement. mais là avec
des apparences euh d'indépendance, ce
qui est toujours dangereux et un rôle
quand même assez fondamental et
phénoménal. Voilà ce qu'il y a dans
cette loi. Alors, vous savez, le Conseil
d'État, il a deux fonctions en France,
hein. Une fonction avant les lois, il
donne un avis au gouvernement sur la
loi, ce qui doit éventuellement changer,
ce qu'il en pense par rapport à la
Constitution, par rapport au droits
européens et tout ça. Et après, il a un
rôle de juge de juge administratif.
Voilà. Mais [grognement] là, on parle de
sa fonction d'avis. En fait, il a été
saisi donc avant la présentation au
conseil des ministres de ce projet de
loi. Il a été saisi le 26 mai dernier et
il a rendu son avis, il l'a publié
d'ailleurs, il est en ligne le depuis le
16 juillet sur le site du Conseil
d'État. Et alors, vous allez voir que
même lui, al c'est toujours un
vocabulaire
administratif hein,
mais il paraît quand même très choqué
[grognement] et fait même une grosse
suggestion. Vous allez voir alors
d'abord dans son point 12 parce que je
l'ai lu entièrement c'est à vie, il
constate qu'en fait cette loi,
contrairement à son titre n'a pas
forcément de rapport avec les ingérences
étrangères. Elle est beaucoup plus large
que ça. Euh et elle parle même, selon
les mots du Conseil d'État, d'abus de la
liberté d'expression. Je trouve quand
même l'expression tout à fait succulente
et révélatrice. Les abus de la liberté
d'expression. Alors, je cite ce qui
écrit le Conseil d'État dans son point
12. S'il estime que l'exigence
constitutionnelle de sauvegarde des
intérêts fondamentaux de la nation peut
justifier une restriction de l'exercice
de la liberté d'expression et de
communication, il observe néanmoins, là
il parle du Conseil d'État que le il
parle de lui-même à la 3è personne
singulier que le projet de loi ne fait
pas de l'origine des agissements un
critère essentiel. Il peut s'agir d'une
ingérence étrangère
ou [grognement] d'agissements qui ne
peuvent être imputés à un état ou un
organisme ou groupement étranger. Le
projet vise donc au travers de la
défense des intérêts fondamentaux de la
nation autant à préserver la
souveraineté nationale qu'à préserver le
débat démocratique des abus de la
liberté d'expression.
Donc là, le gouvern le conseil d'état
est en train de vous dire en fait vous
nous présentez ça comme un moyen de
lutter contre les ingérences étrangères
au nom soi-disant de la souveraineté
nationale comme si ce gouvernement avait
quelque chose à faire de la souveraineté
nationale. C'est quand même risible.
Mais le Conseil d'État n'est pas dupus
de la liberté d'expression.
Dans son point 11, il constate que le
nouveau référé qui est créé hors période
électoral, je viens de vous en parler,
est même trop large et trop vague, donc
dangereux. Il y a même pas de délai, il
est permanent.
Plus large, plus vague que le référé
électoral qui a été créé en 2018. Il
écrit dans son point 11. Je cite "Le
dispositif créé par le projet de loi se
distingue toutefois de la procédure de
2018 par l'objectif plus large qu'il
poursuit de protection de certains des
intérêts fondamentaux de la nation et
par le fait qu'il n'est encadré par
aucun délai à la différence de la
procédure du référé électoral qui est
restreinte aux seules périodes
électorales.
Donc en fait tout ça n'a rien à voir
avec les ingérences étrangères. C'est un
mécanisme de contrôle permanent
du débat public, de l'opinion et donc
c'est un mécanisme permanent de censure.
[grognement] Et c'est la loi qui permet
de constituer un dossier qui peut
ensuite aller devant le juge
constitutionnel par exemple pour faire
annuler juste avant ou à postériori une
élection dont le résultat déplairait au
système ou à l'Union européenne. C'est
très semblable. C'est un peu le volet
français du BDE, le bouclier
démocratique européen au niveau de l'UE
sur lequel planche notamment, vous le
savez, Nathalie Loiseau à la tête de la
commission BDE au Parlement. européen
et d'ailleurs, ça n'a tellement rien à
voir avec les ingérences étrangères en
réalité que le Conseil d'État l'écrit
lui-même et qui suggère même de
rebaptiser la loi.
Dans son point 3, je cite "Le projet de
loi ne porte donc pas sur les seules
ingérences étrangères et mériterait un
titre plus en rapport avec son contenu
réel [grognement] comme celui de projet
de loi visant à renforcer la protection
de la vie démocratique que le Conseil
d'État propose de retenir."
Donc là, on tombe sur ce que le Conseil
d'État dit. En fait, votre loi, c'est
devrait être nommé projet de loi visant
à renforcer la protection de la vie
démocratique, ce qui ne veut rien dire
ou ce qui veut tout dire.
Donc, je trouve le Conseil d'État que je
ne défends rien puisque vous savez ce
que j'en pense et comment il s'est
comporté, quelles sont ces décisions
régulières qui sont [grognement]
catastrophiques. Encore une fois,
jusqu'au souvenez-vous, c'est lui qui
avait rétabli dans la nuit, le 14
juillet le pass QR code passe défilé.
Oubliez pas ça. Alors que le tribunal
administratif en première instance de
Paris l'avait déclaré illégal et l'avait
annulé. Donc j'ai rien à défendre au
Conseil d'État mais simplement je le
trouve faccieux. Là on sent quand même
qu'il est lui-même choqué. C'est dire
c'est dire.
Alors évidemment que le gouvernement va
pas renommer va pas reprendre la
suggestion du Conseil d'État. Il va pas
renommer comme cela le le projet de loi.
Pourquoi ? Parce qu'il a besoin de
d'être dans l'illusion. Il a besoin de
prétexte. Il a besoin de faire croire au
bon peuple qu'il lutte contre les
ingérences étrangères, ingérances
russes. En fait, pour être clair,
évidemment,
on parle [grognement] jamais des
ingérences de l'Allemagne, des
États-Unis, de l'Union européenne, ça
existe pas. Non, les ingérences
étrangères, russes. Et on a besoin de
cette illusion comme on a besoin par
exemple de l'illusion de la protection
des enfants sur le passe numérique.
Vous comprenez ? Donc, Conseil d'État
là, il dévoile un peu le jeu du
gouvernement et je pense que le
gouvernement ne va évidemment pas
suivre.
Il a besoin de cette cette étiquette qui
peut impressionner les gens un peu naïfs
ou mal informés. Ingérence étrangère,
oui, il nous protège comme protection
des enfants. Oui, il protège nos
enfants. Comprenez très important de
comprendre ça. Ce qui est intéressant
c'est qu'il y a beaucoup de gens qui le
comprennent manifestement parce qu'il y
a une vraie hausse de la prise de
conscience en France. Alors, j'en avais
parlé déjà dans une vidéo récemment.
J'avais expliqué comment le débat
s'installait. On a vu le FAAR, le
journal du dimanche, ces news, tout ça,
d'autres chaînes maintenant qui
reprennent. Comment s'installe quand
même ce débat sur les restrictions de
liberté, sur la le bidouillage des
élections, voir leur possible annulation
? Mais là, ça va plus loin sur les
réseaux sociaux. Maintenant, tout le
monde en parle à tel point qu'il y a une
crise, un divorce, on en reparlera dans
notre direct ce vendredi à 19h sur cette
chaîne si vous êtes là ce 31 juillet, il
y a un divorce qui est consommé entre
beaucoup de militants et d'influenceurs,
comme on dit en ligne et le RN euh parce
que les gens ont compris, beaucoup ont
compris que c'était pas du tout pour
protéger les enfants ou lutter contre
les agences étrangères, c'était en fait
des restrictions de liberté, des
censures, voire des possiblement des
annulations d'élections gênantes. Et ça
a fait monter ce débat sur les réseaux
sociaux à tel point qu'il y a une
rupture historique, un divorce
historique à ce sujet. On détaillera
vendredi dans le direct. Mais regardez,
j'ai d'autres éléments, c'est que le 23
juillet, d'ailleurs au soir, le compte X
du RN a été piraté par un militant en
fait qui a ensuite mis ses propres mots
avant que le parti récupère son son
compte. Mais il a dit, je comprends pas
pourquoi le RN a voté, enfin laissé
passer par son abstention ce pass
numérique après avoir voté déjà pour lui
en première lecture en janvier et de
l'avoir voté au Parlement européen en
novembre dernier. Euh ce qui veut dire
que même en interne, ça commence à
bouillir quoi. Dans toute la société, il
y a de l'ébullition, il y a de
l'émulation, les gens comprennent. Ça
monte, ça monte, ça monte. Donc on va
continuer ce travail. On va continuer
les tutoriels notamment.
On va a accès beaucoup là-bas les débats
sur Aras et pas que des débats des
choses concrètes. Il y aura des stands.
On va aider concrètement. Je pense c'est
notre responsabilité nous patriotes et
puis surtout on va se libérer de tous
ces dingues, de cette oligarchie. On va
sortir le lieu, on va rétablir la
liberté d'expression. On va supprimer
toutes les lois de censure. Enfin, c'est
vraiment ça le tout tous les aspects du
crédit social. C'est vraiment ça le
grand combat politique que nous menons.
Il faut rien lâcher, ça avance.
Souveraineté populaire, nationale,
liberté, c'est le même combat. Ça va
ensemble. Il faut tout rétablir d'un
coup et ça se rétablira d'un coup. Merci
en tout cas de partager cette vidéo. Un
petit clic gratuit sur le bouton
s'abonner à la chaîne en dessous bien
meilleur partage. Continuons, ça monte
très vite grâce à vous avec vous à
700000 abonnés sur la chaîne. On fera un
événement en direct exceptionnel pour
célébrer ça ensemble. Et puis euh vous
le savez, il y a la pétition nationale,
l'appel national même soutien au
pompiers démission du gouvernement.
Allez voir cela. Le gouvernement peut
être démis tout de suite par les motion
de censure. Je sens que les députés ont
envie de revenir là.
On les pousse. Allez-y, signez-le si
vous l'avez pas fait. Il y a également
bien sûr les assises de la souveraineté
de race inscription, c'est le 12
septembre par le lien sous la vidéo en
description. Tardez plus, ça part très
vite. C'est juste 5 € pour l'accès à
toute la journée. C'est ouvert à tout,
ça dérange ou pas ? Voilà. Et puis bien
sûr, ce vendredi 31 juillet 19h, notre
grand direct sur cette chaîne interactif
d'actualité. beaucoup beaucoup de choses
à voir ensemble hein. On on en parlera
bien sûr et je vous attends aux
patriotes car on ne mène rien seul et
isoler ni vous ni moi ni personne.
Ensemble on gagne un on est invincible.
Ici vous avez le plus grand mouvement
souverainisté et de résistance de France
qui est sur le terrain qui est dans le
concret qui est devant les tribunaux qui
est dans les élections qui prépare la
présidentielle qui fait race qui a fait
le 14 juillet le vrai défilé national
qui lâchera rien.
Mais c'est avec vous qu'on le fait.
C'est avec vous qu'on construit. J'ai
besoin de vous. On est indépendant. On n
pas un centime d'être public, de
financement publique. On n pas de
milliardaires, d'oligarques, de
princesses, de jetur caché dans la
poche. On se bat avec le peuple pour le
peuple dans le peuple et on gagnera
ensemble. Vous pouvez adhérer ou
réadhérer aux patriotes dès maintenant
et je vous attends pour défendre ces
belles valeurs et ces beaux combats tous
ensemble pour nous et nos enfants. Pour
adhérer au réadhé patriote. C'est le
premier lien sous la vidéo en
description. Ce lien est également en
commentaire épingler. Une petite fiche
sur l'écran maintenant et dans quelques
secondes un lien sur l'écran. Facile.
Faire un don au mouvement, c'est le
deuxème lien sous la vidéo en
description. Tous ces liens se trouvent
aussi sur les-patriotes.fr notre site et
ça fera au passage baisser massivement
vos impôts avec de tiers défiscalisation
pour vous sur chaque adhésion,
réadhésion ou don aux patriotes. Vous
mettez 60 € 40 € retirés de vos impôts.
Je le dis, il le redit. Faut bien
réaliser. C'est le meilleur moyen de
baisser vos impôts et d'aider un
mouvement indépendant à se battre pour
vos idées. Vous mettez 600 € c'est 400 €
d'impôt en moins. Vous mettez 30 € 20 en
moins et cetera. Bravo aux donateurs au
réadhérant également. Bienvenue aux
nouveaux adhérents patriotes et vive la
France. M.
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